Conditions Générales de Vente

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après CGV) régissent exclusivement les relations contractuelles entre, d'une part, tout acheteur effectuant une commande sur le site internet de Tire-lait Express via www.tire-lait-express.fr ou par tout autre moyen (ci-après « l’Acheteur ») et d’autre part, la société Tire-lait Express, dont le siège social est situé au 114 Quai du Rhône 01700 Miribel et inscrite au Registre de commerce des sociétés (RCS) de Bourg en Bresse sous le numéro : 819 333 451 (ci-après désigné "TIRE-LAIT-EXPRESS"). 

TIRE-LAIT-EXPRESS est une société spécialisée dans la vente par correspondance de matériel médical relatif à la grossesse et à l’allaitement à destination des particuliers et professionnels. TIRE-LAIT-EXPRESS propose une installation de tire-lait à la location aux domiciles des mamans ou en maternité.

La gamme habituelle vendue par TIRE-LAIT-EXPRESS est présentée sur le site internet www.tire-lait-express.fr et peut être commandée sur le site, par téléphone, par télécopie, par courriel ou courrier postal.

Ces présentes CGV, disponibles au jour de l’achat, sont les seules applicables quel que soit le mode de commande. Ces CGV sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et il est donc indispensable que l’Acheteur les relise avant chaque commande. Elles sont accessibles sur le site www.tire-lait-express.fr et peuvent être adressées gratuitement sur simple demande par courriel, télécopie et courrier postal. La validation d’une commande, quel qu’en soit le vecteur, vaut acceptation des présentes CGV et implique l’adhésion sans réserve de l’Acheteur à ces CGV qui reconnaît en avoir pris connaissance. Toute autre condition posée par l’Acheteur serait donc inopposable, à défaut d’acceptation expresse, écrite et préalable par notre société.

Article 1. Validité des offres

Article 2. Présentation des produits

Article 3. Prix des produits

Article 4. Commande

Article 5. Location

Article 6. Paiement

Article 7. Livraison

Article 8. Garanties

Article 9. Retour/Echange/Satisfait ou remboursé

Article 10. Responsabilité

Article 11. Loi applicable et juridiction compétente

Article 12. Données et informations personnelles

Article 1. Validité des offres

Nos offres visibles sur le site et sur le catalogue papier ne sont valables qu'en France métropolitaine hors Corse. Elles sont valables jusqu’à épuisement des stocks. Dans le cas d’une commande déjà encaissée d’un article indisponible, TIRE-LAIT-EXPRESS en informera l’Acheteur par courriel qui aura alors la possibilité d’annuler sa commande et de demander un remboursement en nous contactant par email ou par téléphone au 09 72 30 37 86. TIRE-LAIT-EXPRESS proposera à l’Acheteur un article d’une qualité et d’un prix équivalents. En cas de refus de l’Acheteur, TIRE-LAIT-EXPRESS s’engage à procéder au remboursement du ou des produit(s) indisponible(s) dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de l’Acheteur dûment complétée. Ladite demande sera réputée valablement émise et dûment complétée si elle précise : le produit, le montant, les coordonnées de la personne/société demandeuse, la nature de la demande. 

Article 2. Présentation des produits

TIRE-LAIT-EXPRESS veille avec le plus grand soin à l’exactitude des descriptions et informations relatives aux produits disponibles sur le site et sur le catalogue papier. Les visuels et textes présentant les produits sont communiqués à titre indicatif et ne sont en aucun cas contractuels. Si certaines erreurs ou omissions figurent, la responsabilité de TIRE-LAIT-EXPRESS ne pourrait être engagée.

Article 3. Prix des produits

Les prix mentionnés sont en euros, toutes taxes comprises et hors frais de port pour les acheteurs particuliers sur le site et sur le catalogue papier. Ils intègrent le taux de TVA en vigueur à la date de la commande. Pour les clients professionnels disposant d’un compte professionnel et s’identifiant en début de visite sur le site internet, ou par tout moyen de commande, les prix sont exprimés en hors taxes. Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais TIRE-LAIT-EXPRESS s’engage à facturer les produits au prix affiché sur le site internet lors de la commande. En cas d’affichage d’un prix erroné, quelle qu’en soit la raison, TIRE-LAIT-EXPRESS annulera systématiquement toute commande en cours ou déjà validée. 

Article 4. Commande

Pour commander, l’Acheteur peut le faire :
- Sur le site internet www.tire-lait-express.fr
- Par téléphone : 09 72 30 37 86
- Par télécopie : 09 72 13 14 19
- Par courrier à l’adresse ci-après : 
     TIRE-LAIT-EXPRESS
     114 Quai du Rhône 
     01700 Miribel 
- Par accueil au magasin : du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30 et le samedi de 9h à 12h.

La passation d’une commande sur le site internet implique que l’Acheteur dispose d’un compte client. Il pourra créer son compte, en remplissant un formulaire comportant ses coordonnées, avant de procéder à ses achats ou pendant le processus de commande en suivant les indications mentionnées sur son écran d’ordinateur. 

Avant la validation finale de sa commande, l’Acheteur confirmera ses coordonnées et pourra modifier son panier : supprimer un ou plusieurs produits, ajouter des quantités supplémentaires, ajouter un article…La validation de la commande vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.

Une fois la commande validée, l’Acheteur recevra un courriel de confirmation de commande sur l’adresse email qu’il aura renseignée lors de sa commande. En cas de coordonnées erronées ou incomplètes communiquées par l’Acheteur et enregistrées sur le site, TIRE-LAIT-EXPRESS ne pourrait être tenu pour responsable de l’impossibilité éventuelle de contacter ou de livrer l’Acheteur.

Article 5. Location


Pour toute demande de location, le Loueur peut le faire : 


- Sur le site internet www.tire-lait-express.fr

- Par téléphone : 09 72 30 37 86


- Par télécopie : 09 72 13 14 19 


- Par courrier à l’adresse ci-après : 
     TIRE-LAIT-EXPRESS
     114 Quai du Rhône 
     01700 Miribel 


- Par accueil au magasin : du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30 et le samedi de 9h à 12h.

L'intégralité de la durée de la location est due par le client (La durée de location débute le jour de la livraison et se termine le jour de la restitution).

Si le médecin juge nécessaire l'établissement d'une ordonnance pour toute ou partie de la période, une gestion en direct avec les caisses de Sécurité sociales et caisses de mutuelles pourra être effectuée en fonction des dispositions particulières de chaque caisse.

Si vous ne désirez pas poursuivre la location de votre matériel chez Tire-lait Express, merci de procéder à la restitution du matériel.

Article 6. Paiement

L’Acheteur peut régler sa commande de différentes façons : 
- Paiement par carte bancaire : TIRE-LAIT-EXPRESS accepte la carte bleue, la Visa et la Mastercard. 
          • Sur internet ou par téléphone : L’Acheteur fournira son n° de carte, la date d’expiration, les nom et prénom du titulaire et le cryptogramme à 3 chiffres se situant au dos de la carte. La transaction s’effectuera sur le site sécurisé du CIC. TIRE-LAIT-EXPRESS ne détient aucune donnée bancaire concernant l’Acheteur. Pour plus de sécurité lors du paiement sur internet, TIRE-LAIT-EXPRESS a souscrit au système 3D Secure : des informations complémentaires seront demandées à l’Acheteur pendant la transaction permettant d’authentifier le porteur de la carte et de limiter l’usage frauduleux de la carte. 
          • Sur place au magasin

- Paiement par chèque bancaire ou postal : La commande sera définitivement validée à réception par la société du règlement par chèque à l'ordre de Location-Tire-Lait.fr, accompagnée du récapitulatif de la commande et de la photocopie de la pièce d’identité portant la même dénomination que le chèque établi. TIRE-LAIT-EXPRESS se réserve le droit d’annuler la commande à défaut de réception du chèque dans un délai de 10 jours à compter de la date de confirmation de commande ou en cas de refus du chèque par la banque pour défaut de provision.

- Paiement par virement : L’acheteur effectuera le virement directement sur notre compte bancaire au CIC, dont les coordonnées sont les suivantes :
Code banque :  10096
Code guichet : 18538
N° compte : 00061280001
Iban : FR76 1009 61 85 3800 0612 8000 119
Adresse swift : CMCIFRPP

La commande sera définitivement validée à réception du règlement. Faute de réception du règlement dans un délai de 10 jours à compter de la date de confirmation de commande sera annulée. TIRE-LAIT-EXPRESS se réserve le droit de refuser la livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé la totalité ou partie d’une commande antérieure ou avec lequel un litige de paiement serait en cours. TIRE-LAIT-EXPRESS demeure propriétaire des marchandises livrées jusqu’au paiement de l’intégralité du montant dû. En revanche, les risques de pertes et de détérioration des marchandises soumis à réserve de propriété sont transférés à l’Acheteur dès leur réception. En cas de retard de paiement, une indemnité couvrant les frais de recouvrement est forfaitairement fixée à 40 euros. En cas de frais supplémentaires de recouvrement, ces derniers pourront être refacturés au client sur justificatif. A ces frais s'ajouteront les intérêts de retard fixé au taux en vigueur majoré de 10 points. 

Article 7. Livraison

Les conditions de livraison détaillées ci-après sont applicables en France métropolitaine, excepté la Corse. 

Sous réserve de stock disponible, les commandes complètes passées électroniquement avant 12h seront remises au transporteur le jour même. TIRE-LAIT-EXPRESS informera l’Acheteur de l’état de l’expédition de sa commande en cas de force majeure ou de tout événement à caractère exceptionnel qui retarderait la livraison indépendamment de sa volonté. L’Acheteur recevra un courriel de confirmation d’expédition lorsque la commande sera préparée et remise au transporteur. 

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur lors de la commande.

A réception de la commande, il est impératif que l’Acheteur vérifie la conformité de la marchandise reçue et note précisément les éventuelles réserves (nombre de colis manquant, emballage écrasé, …) sur le bon du transporteur. Sans réserve, aucune contestation ultérieure ne sera possible. Les réserves émises doivent être confirmées par lettre recommandée au transporteur dans un délai de 48h. Conformément à l’article L.133.3 du Code de Commerce, TIRE-LAIT-EXPRESS ne pourra accepter aucun litige si les réserves d’usage n’ont pas été effectuées et transmises dans les temps au transporteur.

La marchandise doit être refusée si elle est endommagée. Après réception et acceptation du colis refusé, TIRE-LAIT-EXPRESS vous proposera un échange sous réserve de disponibilité en stock, ou à défaut, un remboursement correspondant au montant de la marchandise refusée. 

L’Acheteur recevra sa facture lors de la livraison de sa commande.

Article 8. Garanties

Les produits vendus sont, pour la plupart, couverts par une garantie contractuelle dont l’étendue et la durée sont définies par le constructeur et indiquées dans les descriptifs des produits. Lors de l’achat d’un produit sous garantie constructeur, le contrat de garantie s’établit entre le fabricant et l’Acheteur, la facture d’achat et la carte de garantie du fabricant faisant foi.

Outre cette garantie contractuelle, tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et des vices cachés selon la législation en vigueur :

Article L 211-4 du Code de la Consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage, ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité ». 
Article L 211-5 du Code de la Consommation : « Pour être conforme au contrat, le bien doit : 
     1° - être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et le cas échéant : correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; présenter les qualités qu’un acheteur doit légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur, ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 
     2° - présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial rechercher par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. » 
Article L 211-12 du Code de la Consommation : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ». 
Article 1641 du Code Civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rende impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminue tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou en aurait donné un moindre prix, s’il les avait connus. » 
Alinéa 1 de l’article 1648 du Code Civil : « L’action résultat des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acheteur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

L’Acheteur prendra à sa charge les frais de retour du produit à TIRE-LAIT-EXPRESS, qui lui seront remboursés si la garantie de non-conformité est applicable. En cas de défaut de conformité, l’Acheteur choisit entre le remplacement et le remboursement du bien. Si le remplacement du bien se révèle impossible, l’Acheteur sera remboursé du prix contre remise du bien, ou alors il pourra conserver le produit et se faire rembourser une partie du prix.

Pour tout retour de colis, l’Acheteur devra joindre au produit défectueux une copie de sa facture d’achat, la carte de garantie du constructeur si le produit est couvert par le fabricant et une copie de sa demande de retour faite par courrier ou par e-mail à info@tire-lait-express.fr. Toutefois, sont exclues des garanties constructeur et légale :

- L’usure normale de l’objet 
- L’utilisation non conforme du produit – se reporter à la notice d’emploi fournie avec le produit 
- Les détériorations dues à une cause externe (foudre, inondation, accident…)

Article 9. Retour/Echange/Satisfait ou remboursé

L’Acheteur particulier bénéficie d’un délai de 28 jours pour retourner ou échanger son ou ses produits à compter de la réception du colis (14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation par l’envoi d’une demande écrite à TIRE-LAIT-EXPRESS, puis 14 jours pour renvoyer le colis à compter de la rétractation). L’Acheteur pourra demander un échange ou un remboursement en exerçant son droit de rétractation dans les 14 jours qui suivent la livraison du ou des colis, excepté sur les produits sur-mesure ou personnalisés. Pour tout retour de colis, l’Acheteur pourra contacter TIRE-LAIT-EXPRESS par courriel ou par téléphone au 09 72 30 37 86. Les frais de retour seront à la charge de l’Acheteur. Les marchandises devront nous parvenir à l’état neuf, dans leur emballage d’origine, accompagnées de tous les accessoires, consommables, notice…, accompagné d’une copie de la facture d’achat et de la carte de garantie du constructeur si le produit est couvert par le fabricant et du numéro de retour communiqué, le tout regroupé soigneusement dans un conditionnement protégeant l’ensemble à l’adresse suivante :

TIRE-LAIT-EXPRESS
114 Quai du Rhône 
01700 Miribel 

Tout produit incomplet, endommagé ou sali par l’Acheteur ne sera ni repris, ni échangé. Les frais de réexpédition seront à la charge de l'Acheteur. TIRE-LAIT-EXPRESS s’engage à procéder à l’échange ou au remboursement du produit retourné à réception du colis retour ou au plus tard dans les 14 jours à compter de la date de réception de la décision de l’Acheteur de se rétracter.

Par mesure d'hygiène, les produits de la gamme "Vestimentaire" ne sont ni repris, ni échangés.

Article 10. Responsabilité

TIRE-LAIT-EXPRESS ne saurait être tenue pour responsable de dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet qu’il s’agisse notamment d’une interruption de service ou de présence de virus… Par ailleurs, un cas de force majeure au sens de la Jurisprudence française provoquant l’inexécution des obligations de TIRE-LAIT-EXPRESS exclurait totalement sa responsabilité. 

Article 11. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige avec un professionnel, le Tribunal de Commerce de Lyon sera le seul compétent.

Article 12. Données et informations personnelles

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne ou par courrier à BROTTEAUX MEDICAL TIRE-LAIT EXPRESS - 114 quai du Rhône, 01 700 MIRIBEL, en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation du compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société, ainsi que de nos partenaires comme indiqués lors de la création de votre compte. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande.

Article 11. Règlement Européen sur la Protection des Données (RGPD)

A l’occasion de l’entrée en vigueur du Règlement Européen sur la Protection des Données (RGPD), nous rappelons nos engagements en matière de sécurité et de confidentialité des données personnelles de la Société Tire-Lait Express.

Concrètement :

  • Mise à jour de nos systèmes d’accès aux données.
  • Module de gestion des cookies sur notre site internet.
  • Mise à jour de notre charte interne d’utilisation des systèmes d’informations.

Nous nous engageons à ne pas partager les données personnelles que nous collectons à d’autres organismes.

Article 12. Gestion des cookies

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